Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Signal
/
SIGNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL
Signal

Numéro de dépôt :
945921
Date de dépôt :
09/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIGNAL

Déposée le 9 février 1976 par Signal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Signal domicilié(e) (soc. an.), 162-164, rue Gambetta, Suresnes (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SIGNAL est expirée depuis le 9 février 1986.

Signal a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAL AERO MARQUAGE , MARQUAUSOL - SERVICE


Signal - (soc. an.), 162-164, rue Gambetta, Suresnes (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).